Dons de valeurs mobilières

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Donner des actions ou des titres cotés en bourse est un moyen simple et avantageux fiscalement de soutenir le CUSM

Pour le donateur et l’organisme de bienfaisance, il est plus avantageux de transférer des valeurs mobilières directement à la fondation que de les vendre puis d’en donner les profits. Le donateur sera exonéré des impôts sur le gain en capital si les valeurs mobilières sont données directement à la Fondation du CUSM ou de l’HRV. Par contre, si vous vendez vos titres avant de faire un don, 50 % du gain sera imposable, ce qui signifie plus d’impôts pour vous et moins d’argent pour la fondation.

Un don ne sera pas admissible à l’exonération des impôts sur le gain si les titres sont vendus puis l’argent donné à l’organisme de bienfaisance. Le don doit être fait « en nature » pour être admissible à l’exonération des impôts sur le gain, donc les valeurs mobilières doivent être transférées directement dans le compte de courtage de la fondation. Vous recevrez un reçu d’impôt pour leur juste valeur marchande à la date du transfert.

Pour obtenir plus d’informations sur le transfert de valeurs mobilières à la Fondation du CUSM ou de l’HRV, veuillez communiquer avec :

Lorrraine Balleine, directrice, Finances et administration
514-934-1934, poste 34153
Courriel : lorraine.balleine@muhc.mcgill.ca

Veuillez cliquer ici pour obtenir plus d’informations sur le transfert de valeurs mobilières.

Numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance de la Fondation du CUSM : 86843 3947 RR0001
Numéro d’enregistrement d’organisme de bienfaisance de la Fondation de l’Hôpital Royal Victoria : 11892 1659 RR0001

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🔹"Life was really busy, high-stress, traveling a lot and one day in line at the bank I felt nauseous and had pain in my jaw and ear – it felt like someone was putting a knife in my ear. I was hav...

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Aux Fondations du CUSM et de l’HRV, les patients et leurs familles sont au cœur de notre mission et nous reconnaissons l’importance d’avoir des soins de classe internationale au moment où ils en ont le plus besoin. C’est un honneur et un privilège de pouvoir inspirer notre communauté à appuyer financièrement les besoins les plus pressants au CUSM. Nos donateurs nous motivent, ainsi que nos chercheurs et nos professionnels de la santé à offrir les meilleurs soins pour la vie.

Julie Quenneville

Présidente, Fondations du CUSM et de l’HRV